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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCOSSEC
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MONO 7.701
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONO 7.701
PROCOSSEC, PRODUCTION ET CONDITIONNEMENT DE MATERIAUX SECS (société anonyme), 2bis, route de l'Ile Saint-Julien, 94380 BONNEUIL-SUR-MARNE.

Numéro de dépôt :
1185659
Date de dépôt :
23/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MONO 7.701

Déposée le 23 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) PROCOSSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONO 7.701 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCOSSEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT. - France.

La marque MONO 7.701 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MONO 7.701 est expirée depuis le 23 octobre 1991.

PROCOSSEC a également déposé les autres marques suivantes : ETALENE , MCBC , BAT EXPRESS , C2C , BAT EXPRESS , PRIMO 8.100 , DUO 7.900


PROCOSSEC, PRODUCTION ET CONDITIONNEMENT DE MATERIAUX SECS (société anonyme), 2bis, route de l'Ile Saint-Julien, 94380 BONNEUIL-SUR-MARNE. - France


CABINET BROT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164648 - Publication au BOPI 1993-11-02

Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164648 - Publication au BOPI 1993-11-02

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151805 - Publication au BOPI 1992-11-23

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.